Délibérations et procès-verbaux

Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission Aménagement du territoire

Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission Environnement, Développement durable et Mobilités

Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission Coopération avec les communes

Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission Action sociale et santé

Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission Patrimoine et grands projets

Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission Cycle de l’eau

Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission Petite enfance, enfance et jeunesse

Désignation d’un membre titulaire et suppléant appelé à siéger au sein du SMGG

Personnel – modification du tableau des effectif applicable à compter du 1er juillet 2025

 Personnel – modification du tableau des effectif non permanent applicable à compter du 1er juillet 2025

Personnel – mise en place de l’indemnisation forfaitaire du CET

Personnel – modification des remboursements de frais lors de déplacements professionnels à la demande de l’employeur

Administration générale – Avenant n°2 au contrat pour la réussite de la Transition Ecologique

Administration générale – Marché de travaux réhabilitation de la gendarmerie de Lyons

Finances – Admission en non valeur de créances irrécouvrables sur le budget principal

Personnel – modification des conditions de participation relative à la protection sociale complémentaire des agents