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Délibérations et procès-verbaux

Décision du Président du mercredi 29 janvier 2025

Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service voirie de la Communauté de communes

Décision du Président
Décision du Président du mercredi 22 janvier 2025

Signature d'une convention de partenariat avec la Maison de l'architecture de Normandie - le Forum dans le cadre du contrat "Culte, Territoire, Enfance, Jeunesse"

Décision du Président

Signature d'une convention pour l'organisation d'activités hors E.P.S impliquant la participation d'un intervenant extérieur rémunéré avec l'Education Nationale

Décision du Président
Décision du Président du mardi 21 janvier 2025

Signature d'un contrat de droit d'exploitation d'un spectacle avec l'Opéra Orchestra Normandie Rouen

Décision du Président
Décision du Président du lundi 13 janvier 2025

Impression du magazine et des plaquettes culturelles de la Communauté de communes Lyons Andelle (annule et remplace la décision 2025-01)

Décision du Président
Décision du Président du vendredi 10 janvier 2025

Traitement des archives de la Communauté de communes

Décision du Président

Adhésion au groupement de commande du centre de gestion de l'Eure pour la passation d'un marché de prestation de services pour la mise à jour des documents uniques d'évaluation des risques professionnels

Décision du Président
Décision du Président du mardi 07 janvier 2025

Impression du magazine et des plaquettes culturelles de la Communauté de communes Lyons Andelle

Décision du Président

Attribution d'une subvention à l'association Ecurie de waltera

Décision du Président
Décision du Président du vendredi 20 décembre 2024

Signature d'un devis avec l'entreprise Point Service afin d'effectuer la reprise de désordres relatifs aux travaux de construction de la gendarmerie et de ses logements à Fleury-sur-Andelle

Décision du Président
Décision du Président du mardi 17 décembre 2024

Signature de la convention relative à l'attribution d'une aide financière aux covoitureurs habitant sur le territoire de la Communauté de communes

Décision du Président

Mise en place de la fibre mutualisée au siège de la Communauté de communes

Décision du Président
Conseil communautaire du jeudi 12 décembre 2024

Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12 décembre 2024

Procès-verbal

Petite enfance, enfance et jeunesse : Modification du dispositif des permis "Apprentis Motocycliste" : approbation

Délibération

Politique de soutien aux associations du territoire Lyons Andelle : attribution des subventions "Coups de pouce" et "Coups de cœur"

Délibération

Signature d'un devis pour la réalisation des diagnostics amiantes nécessaires au lancement du marché de réhabilitation de la brigade de gendarmerie située à Lyons-la-Forêt

Décision du Président