Délibérations et procès-verbaux

Culture : charte relative au festival Chants d’Elles : autorisation de signature

Tourisme : fixation des tarifs de souscription à l’Office de tourisme

Tourisme : fixation des tarifs des produits groupes commercialisés par l’Office de tourisme à compter du 1er janvier 2024

Tourisme : autorisation de commercialiser des prestations pour les clientèles de « groupes » donnée à des Offices de tourisme partenaires de l’Office de tourisme Lyons Andelle

Tourisme : autorisation de commercialiser des prestations pour les clientèles de « groupes » pour l’Office de tourisme Lyons Andelle, en dehors de son territoire de compétence

Tourisme : convention de partenariat pour le « club des réceptifs » avec l’Agence Eurêka : autorisation de signature

Tourisme : validation des orientations stratégiques du schéma de développement touristique Lyons Andelle

Aménagement du territoire et du cadre de vie : Urbanisme : avis sur le projet de modification du SRADDET de la Région Normandie

Environnement, développement durable et mobilité : projet d’arrêté relatif à la ZFE-m de la Métropole Rouen Normandie : avis

Action sociale et santé : Attribution d’une subvention à l’association Source Andelle : approbation

Patrimoine et grands projets : Marché de travaux « construction d’une gendarmerie et de douze logements à Fleury-sur-Andelle » : autorisation de signature de l’avenant n°1 – lot n° 2 – Charpente bois, couverture, étanchéité

Patrimoine et grands projets : Marché de travaux « construction d’une gendarmerie et de douze logements à Fleury-sur-Andelle » : autorisation de signature de l’avenant n°2 – lot n° 3 – Traitement des façades

Patrimoine et grands projets : Marché de travaux « construction d’une gendarmerie et de douze logements à Fleury-sur-Andelle » : autorisation de signature de l’avenant n°4 – lot n° 12 – VRD, espaces verts

Cycle de l’eau : Etude préalable au transfert des compétences eau potable et assainissement collectif : demande de subvention

Petite enfance, enfance et jeunesse : Réhabilitation et extension de la structure petite enfance située à Perriers-sur-Andelle : demande de subvention complémentaire

Procès-verbal du conseil communautaire en date du 21 septembre 2023