Délibérations et procès-verbaux

Signature d’un contrat pour la fourniture et la livraison de repas pour le service de livraison de repas à domicile de la Communauté de communes

Procès verbal du conseil communautaire du 10 avril 2025

Culture -Sollicitation de subventions au titre de la programmation culturelle 2025-2026

Culture -Fixation des tarifs pour la programmation culturelle 2025-2026

Culture -Convention de partenariat avec la compagnie Akousmatik CTEJ

Tourisme – Attribution d’une subvention de fonctionnement à une association touristique et culturelle 2025

Urbanisme – DIA Lyons la Forêt

Mobilités – Convention avec BlaBlaCar Daily pour le maintien du covoiturage

Mobilités – Participation financière au transport des apprentis du CFAie

Cycle de l’eau – Transfert de la compétence assainissement collectif

SPANC – approbation du RPQS

SPANC : Avenant n°1 à la convention de recouvrement d’assainissement non collectif avec Véolia

Politique associative et sportive – convention d’objectifs avec l’association de Charleval Football Club

Location d’un minibus pour le service enfance jeunesse

Location d’un minibus pour le service enfance jeunesse

Coopération avec les communes – Modification de mise à disposition du matériel intercommunal