Délibérations et procès-verbaux

Administration générale : Demande d’autorisation environnementale relative à un projet de création d’un forage de reconnaissance dans la nappe de l’Albien au profit de la SA Pierval

Finances : Vote du compte de gestion 2025 pour le budget annexe « Aide à domicile Lyons Andelle »

Finances : Vote du compte de administratif 2025 pour le budget annexe « Aide à domicile Lyons Andelle »

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Office de tourisme »

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Bâtiment locatif des hautes Rives »

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Village d’artisans »

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « SPANC Lyons Andelle »

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Zone d’activité de Bourg-Beaudouin »

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Zone d’activité de Charleval »

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Zone d’activité de Charleval – extension »

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Zone d’activité du Château d’eau »

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget « Syndicat mixte de gestion des gymnases annexés aux collèges de Fleury-sur-Andelle et de Romilly-sur-Andelle »

SPANC – Convention pour le recouvrement des redevances d’assainissement non collectif avec le SIEVN et Véolia

Petite enfance, enfance jeunesse – Modification de la définition de l’intérêt communautaire de la compétence « action sociale » figurant dans les statuts de la Communauté de communes

Petite enfance, enfance jeunesse – Modification du dispositif « brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur »

Procès-verbal du conseil communautaire du 2 octobre 2025