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Délibérations et procès-verbaux

Conseil communautaire du jeudi 02 octobre 2025

117_2025 Administration générale – Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission thématique intercommunale voirie

Délibération

118_2025 Administration générale – Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission thématique intercommunale Cycle de l’eau

Délibération

119_2025 Administration générale – Désignation d’un membre appelé à siéger au Syndicat de Gestion des Ordures Ménagères du Nord et de l’Est du département de l’Eure (S.Y.G.O.M)

Délibération

120_2025 Administration Générale – Retrait de deux communes membres du Syndicat Mixte de gestion des Gymnases et équipements sportifs annexés aux collèges de Fleury-sur-Andelle et de Romilly-sur-Andelle (SMGG) : approbation

Délibération

121_2025 Administration générale – Marché relatif aux assurances de la Communauté de communes : autorisation de signature

Délibération

121_2025 Administration générale – Marché relatif aux assurances de la Communauté de communes : autorisation de signature

Délibération
Décision du Président du mercredi 01 octobre 2025

Signature d’un marché de travaux pour la réhabilitation et la rénovation de la gendarmerie de Lyons-la-Forêt

Décision du Président
Décision du Président du mardi 30 septembre 2025

Signature d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de trois ponts su le territoire de la Communauté de comm

Décision du Président
Décision du Président du jeudi 04 septembre 2025

Signature d’une convention avec la Région afin d’encadrer la participation de la Communauté de communes à l’abonnement du transport scolaire

Décision du Président
Décision du Président du jeudi 28 août 2025

Signature d’un marché dans le cadre des actions d’éducation sportive auprès des scolaires du territoire

Décision du Président
Décision du Président du mercredi 27 août 2025

Réalisation d’une étude pour le calcul du cadastre solaire sur l’ensemble du territoire Lyons Andelle

Décision du Président
Décision du Président du mercredi 06 août 2025
Décision du Président du mardi 05 août 2025

Signature d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage en marketing digital afin de développer la présence digitale de l’office de Tourisme Lyons Andelle

Décision du Président
Décision du Président du vendredi 01 août 2025

Mise en place d’une carte interactive de la commune de Lyons-la-Forêt dans le cadre des plus beaux villages de France

Décision du Président

Renouvellement du matériel informatique des services de la Communauté de communes

Décision du Président
Décision du Président du mardi 29 juillet 2025

Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Le Foyer des jeunes et de l’Education Populaire

Décision du Président