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Délibérations et procès-verbaux

Conseil communautaire du jeudi 11 décembre 2025

Personnel – modification du tableau des effectif applicable à compter du 1er juillet 2025

Délibération

Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un référent signalement avec le CDG27

Délibération

Personnel – Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents indisponibles sur des emplois permanents

Délibération

Personnel – Mise en place de la rémunération à la vacation au sein des services communautaires

Délibération

Administration générale – Avenant n°1 au marché de livraison de repas pour les services enfance jeunesse

Délibération

Administration générale – Sollicitation de subvention au titre de la DETR 2026 : réhabilitation / extension du gymnase du collège de Fleury-sur-Andelle

Délibération

Finances – Décision budgétaire modificative n°1 relative au budget annexe « Office de tourisme »

Délibération

Finances – Décision budgétaire modificative n°1 relative au budget annexe « ZAE de Charleval »

Délibération

Finances – Décision budgétaire modificative n°1 relative au budget annexe « ZAE de Bourg-Beaudouin »

Délibération
Décision du Président du vendredi 05 décembre 2025

Attribution d’une subvention à l’association Bourg-Beaudouin Racines et Histoire

Décision du Président
Décision du Président du lundi 01 décembre 2025

Signature d’une convention concernant l’organisation d’un séjour à la montagne au profit des jeunes fréquentant les structures jeunesse communautaires

Décision du Président

Cession de divers métaux 

Décision du Président
Décision du Président du lundi 03 novembre 2025

Signature d’un devis concernant l’aménagement de la maison de santé pluriprofessionnelle communautaire

Décision du Président

Signature d’un marché public relatif aux assurances de la Communauté de communes

Décision du Président
Décision du Président du mardi 28 octobre 2025

Signature d’une convention de raccordement au réseau public de distribution d’électricité dans le cadre des travaux de réhabilitation et de rénovation de la gendarmerie de Lyons-la-Forêt

Décision du Président
Décision du Président du mardi 21 octobre 2025

Signature d’un marché de prestation de service afin de développer un nouveau site internet pour l’Office de Tourisme Lyons Andelle

Décision du Président