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Délibérations et procès-verbaux

Décision du Président du mardi 07 janvier 2025

Impression du magazine et des plaquettes culturelles de la Communauté de communes Lyons Andelle

Décision du Président
Décision du Président du vendredi 20 décembre 2024

Signature d'un devis avec l'entreprise Point Service afin d'effectuer la reprise de désordres relatifs aux travaux de construction de la gendarmerie et de ses logements à Fleury-sur-Andelle

Décision du Président
Décision du Président du mardi 17 décembre 2024

Signature de la convention relative à l'attribution d'une aide financière aux covoitureurs habitant sur le territoire de la Communauté de communes

Décision du Président

Mise en place de la fibre mutualisée au siège de la Communauté de communes

Décision du Président
Conseil communautaire du jeudi 12 décembre 2024

Tourisme : Fixation des tarifs des produits groupes commercialisées par l'Office de Tourisme à compter du 1er janvier 2025

Délibération

Tourisme : fixation des tarifs des produits vendus par l'Office de Tourisme Lyons Andelle à compter du 1er janvier 2025

Délibération

Développement durable : approbation du bilan à mi-parcours du Plan Climat Air Territorial

Délibération

Développement durable : autorisation de signature de la convention "pacte territorial - espace Conseil France Rénov' "

Délibération

Coopération avec les communes : modification de la convention et du règlement relatifs au versement de fonds de concours pour les communes : approbation

Délibération

Coopération avec les communes : signature de la feuille de route "France Numérique Ensemble de l'Eure" autorisation

Délibération

Petite enfance, enfance et jeunesse : Avenant n°1 à la convention relative à la participation aux frais de fonctionnement des équipements de restaurations appartenant au SIVOS de Vascoeuil, Perruel, Les Hogues : autorisation de signature

Délibération

Petite enfance, enfance et jeunesse : Modification de la convention de mise à disposition de locaux gérés par le syndicat intercommunal d'intérêt scolaire de Lyons-la-Forêt et du Tronquay pour l'accueil périscolaire de la Communauté de communes : autorisation de signature

Délibération

Petite enfance, enfance et jeunesse : Modification de la convention de mise à disposition de locaux gérés par le syndicat intercommunal d'intérêt scolaire de Ménesqueville-Touffreville-Lisors pour l'accueil périscolaire de la Communauté de communes : autorisation de signature

Délibération

Petite enfance, enfance et jeunesse : Modification du dispositif des permis "Apprentis Motocycliste" : approbation

Délibération

Politique de soutien aux associations du territoire Lyons Andelle : attribution des subventions "Coups de pouce" et "Coups de cœur"

Délibération

Signature d'un devis pour la réalisation des diagnostics amiantes nécessaires au lancement du marché de réhabilitation de la brigade de gendarmerie située à Lyons-la-Forêt

Décision du Président