Délibérations et procès-verbaux

Administration générale – Désignation de membres appelés à siéger au sein de la commission thématique intercommunale « Tourisme et Culture »

Procès-verbal du conseil communautaire du 4 juillet 2024

Rectification de la décision n°2024-32 pour erreur matérielle

Révision de prix pour le logiciel de gestion des ressources humaines de la Communauté de communes

Convention annuelle d’objectifs avec l’Association Sportive de la Vallée de l’Andelle

Convention annuelle d’objectifs avec l’association « Le Foyer des jeunes et de l’Education Populaire »

Convention annuelle d’objectifs avec le Romilly Pont-saint-Pierre Football Club

Acquisition d’un véhicule particulier pour les services de la Communauté de communes

Pose d’un chauffe-eau instantané et du remplacement d’une chaudière pour les locaux de la mission locale

Renouvellement du matériel informatique des services de la Communauté de communes

Signature de la convention d’accompagnement avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement de l’Eure (CAUE27)

Mise en œuvre de la vidéoprotection au sein de la ZAE a Maladrerie

Signature de deux devis avec l’entreprise « Point Service » afin d’effectuer la reprise des désordres relatifs aux travaux de construction de la gendarmerie et de ses logements à Fleury-sur-Andelle

Remplacement de pièces sur la pompe à chaleur de la maison de santé Lyons Andelle sise rue des cateliers à Charleval

Prestation de fauchage des accotements des voiries communautaires

Fixation du montant définitif de la rémunération forfaitaire pour la mission de base du maître d’œuvre pour le marché de réhabilitation et extension de structures petite enfance située à Perriers-sur-Andelle