Délibérations et procès-verbaux

Administration générale : Désignation de délégués suppléants appelés à siéger à Eure Normandie Numérique

Administration générale : Désignation d’un référent déontologue des élus locaux

Finances et affaires générales : Décision budgétaire modificative n°1 relative au budget annexe « SPANC »

Finances et affaires générales : Versement de subventions du budget annexe « Aide à domicile » vers le budget principal : autorisation

Finances et affaires générales : Versement de subventions entre le budget annexe « SPANC Lyons Andelle » et le budget principal : autorisation

Finances et affaires générales : Versement de subventions du budget annexe « Office de tourisme » vers le budget principal : autorisation

Finances et affaires générales : Versement de subventions du budget annexe « ZAE Bourg-Beaudouin » vers le budget principal : autorisation

Finances et affaires générales : Versement de subventions du budget annexe « ZAE Charleval » vers le budget principal : autorisation

Voirie : Marché « travaux d'aménagement de voirie pour les années 2023 à 2026 - groupement de commandes » : autorisation de signature

Voirie : Modification de la programmation des travaux neufs de voirie 2023 : autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de fonds de concours avec la commune de Charleval

Voirie : Modification de la programmation des travaux neufs de voirie 2023 : autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de fonds de concours avec la commune de Fleury-sur-Andelle

Voirie : Modification de la programmation des travaux neufs de voirie 2023 : autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de fonds de concours avec la commune de Radepont

Economie : Aides aux commerces des territoires (ACTe) : adhésion au dispositif

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire

Signature d’un marché d’étude de faisabilité pour l’extension du siège de la Communauté de communes Lyons Andelle

Signature d’un marché dans le cadre des actions d’éducation sportive auprès des scolaires du territoire