Délibérations et procès-verbaux

Environnement, développement durable et mobilités – Approbation de la stratégie mobilités

Environnement, développement durable et mobilités – Evolution des conditions générales d’accès et d’utilisation de la roue électrique Teebike

Environnement, développement durable et mobilités – Règlement intérieur relatif au fonctionnement du comité des partenaires

Environnement, développement durable et mobilités – Participation financière au transport des apprentis du CFAie

Coopération avec les communes – Avenant n°1 à la convention relative à un service de fourrière avec la Société Normande de Protection des Animaux

Finances – Versement de subvention du budget annexe « Office de tourisme » vers le budget principal

Finances – Versement de subventions du budget annexe « ZAE Bourg-Beaudouin » vers le budget principal

Finances – Versement de subventions du budget annexe « ZAE Charleval » vers le budget principal

Voirie – Programmation des travaux de voirie 2024 – Renneville

Voirie – Programmation des travaux de voirie 2024 sur routes départementales en agglomération – Ménesqueville

Voirie – Programmation des travaux de voirie 2024 sur routes départementales en agglomération – Charleval

Voirie – Vente d’un véhicule sur la plateforme d’enchère en ligne Agorastore

Tourisme et culture – Versement d’une subvention de fonctionnement à une association touristique et culturelle pour 2024

Tourisme et culture – Convention de partenariat pour le « club des réceptifs » avec l’Agence Eurêka

Tourisme et Culture – Approbation du plan d’actions du schéma de développement touristique Lyons Andelle

Finances – Révision libre des attributions de compensation au titre de la compétence de « gestion des milieux aquatique et de prévention des inondations »