Délibérations et procès-verbaux

Administration générale : désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission intercommunale « Coopération avec les communes »

Personnel : modification du tableau des effectifs applicable à compter du 1er janvier 2025 : approbation

Personnel : modification du tableau des effectifs non permanents applicable à compter du 1er janvier 2025 : approbation

Personnel : mise à jour des autorisations spéciales d’absences discrétionnaires : approbation

Personnel : recrutement d’agents pour motif d’accroissement temporaire d’activité : approbation

Personnel : autorisation d’organisation du travail à temps partiel de droit et sur autorisation : approbation

Personnel : nouvelles modalités d’application de la journée de solidarité au sein des services communautaires

Personnel : annualisation du temps de travail : approbation

Personnel : mise à jour du règlement intérieur applicable à compter du 1er janvier 2025 au sein des services communautaires : approbation

Finances et affaires générales : Vente des parcelles cadastrées AL n°462 et AL n°463 sur la commune de Charleval : autorisation

Finances et affaires générales : Création de provisions pour créances douteuses concernant le budget annexe « Aide à domicile » : approbation

Mise en œuvre de la vidéoprotection sur la Zone d’Activité Economique (ZAE) d’intérêt communautaire située Rue Martin Liesse à Charleval

Signature d’un devis concernant l’entretien de la maison de santé pluriprofessionnelle située Rue du Catelier à Charleval

Signature d’une convention concernant l’organisation d’un séjour à la montagne au profit des jeunes fréquentant les structures jeunesse communautaires

Fauchage de talus de long des voies d’intérêts communautaire

Fauchage de talus de long des voies d’intérêt communautaire