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Délibérations et procès-verbaux

Conseil communautaire du jeudi 19 février 2026

Administration générale : Demande d’autorisation environnementale relative à un projet de création d’un forage de reconnaissance dans la nappe de l’Albien au profit de la SA Pierval

Délibération

Finances : Vote du compte de gestion 2025 pour le budget annexe « Aide à domicile Lyons Andelle »

Délibération

Finances : Vote du compte de administratif 2025 pour le budget annexe « Aide à domicile Lyons Andelle »

Délibération

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Office de tourisme »

Délibération

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Bâtiment locatif des hautes Rives »

Délibération

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Village d’artisans »

Délibération

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « SPANC Lyons Andelle »

Délibération

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Zone d’activité de Bourg-Beaudouin »

Délibération

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Zone d’activité de Charleval »

Délibération

Finances : Vote du Compte Financier Unique 2025 pour le budget annexe « Zone d’activité de Charleval – extension »

Délibération
Décision du Président du mercredi 04 février 2026

Signature d’une convention financière pour le service d’autonomie et d’aide à domicile

Décision du Président
Décision du Président du mardi 27 janvier 2026

Achat de sel de déneigement pour les voies d’intérêt communautaire

Décision du Président
Décision du Président du lundi 26 janvier 2026

Traitement des archives de la Communauté de communes Lyons Andelle

Décision du Président

Signature d’un devis concernant la pose d’anti-pince doigts dans les crèches communautaires

Décision du Président

Signature d’un contrat d’entretien et de maintenance de l’éclairage public

Décision du Président
Décision du Président du jeudi 22 janvier 2026

Achat d’un épandeur de sel pour le service voirie

Décision du Président