Délibérations et procès-verbaux

Rectification de la décision n°2024-14 pour erreur matérielle

Environnement, développement durable et mobilités – Approbation de la stratégie mobilités

Environnement, développement durable et mobilités – Evolution des conditions générales d’accès et d’utilisation de la roue électrique Teebike

Environnement, développement durable et mobilités – Règlement intérieur relatif au fonctionnement du comité des partenaires

Environnement, développement durable et mobilités – Participation financière au transport des apprentis du CFAie

Coopération avec les communes – Avenant n°1 à la convention relative à un service de fourrière avec la Société Normande de Protection des Animaux

Action sociale et santé – Convention de partenariat relative à l’acquisition d’un logiciel métier pour les services d’aides à la personne Lyons Andelle avec le CCAS d’Evreux

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°5 Menuiserie extérieures, métalleries

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°6 – Cloisons, doublage, plafonds, menuiseries intérieures

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°7 – Revêtement des sols

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°9 – Plomberie, Chauffage, Ventilation

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°11 – VRD

Petite enfance, enfance et jeunesse – Modification du dispositif « brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur »

Petite enfance, enfance et jeunesse – Modifications des tarifs applicables au service enfance jeunesse

Tourisme et Culture – Approbation du plan d’actions du schéma de développement touristique Lyons Andelle

Aménagement du territoire – Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Lyons Andelle