Délibérations et procès-verbaux

Administration générale – Désignation de membres appelés à siéger au sein de la commission thématique intercommunale « Tourisme et Culture »

Administration générale – Désignation d’un membre appelé à siéger au sein des commissions thématiques intercommunales « Environnement, développement durable et mobilités et « politique associative et sportive et communication »

Administration générale – Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission thématique intercommunale « petite enfance, enfance et jeunesse »

Administration Générale – Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la commission thématique intercommunale « action sociale et santé »

Administration générale – Désignation d’un membre appelé à siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Procès-verbal du conseil communautaire du 4 juillet 2024

Rectification de la décision n°2024-32 pour erreur matérielle

Révision de prix pour le logiciel de gestion des ressources humaines de la Communauté de communes

Convention annuelle d’objectifs avec l’Association Sportive de la Vallée de l’Andelle

Convention annuelle d’objectifs avec l’association « Le Foyer des jeunes et de l’Education Populaire »

Convention annuelle d’objectifs avec le Romilly Pont-saint-Pierre Football Club

Acquisition d’un véhicule particulier pour les services de la Communauté de communes

Pose d’un chauffe-eau instantané et du remplacement d’une chaudière pour les locaux de la mission locale

Renouvellement du matériel informatique des services de la Communauté de communes

Signature de la convention d’accompagnement avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement de l’Eure (CAUE27)

Mise en œuvre de la vidéoprotection au sein de la ZAE a Maladrerie