Délibérations et procès-verbaux

Signature d’une convention de subvention avec la mission locale Louviers-Val de Reuil-Andelle

Vente d’une pelle-rétro SP 260 de marque Cochet

Procès-Verbal du conseil communautaire du 11 avril 2024

Finances : Vote du budget primitif du budget annexe « Zone d’activité de Charleval – Extension  » 2024

Finances : Vote du budget primitif du budget annexe « Zone d’activité du Château d’eau » 2024

Finances : Vote du budget primitif du budget principal 2024

Voirie : Programmation des travaux de voirie 2024 – Convention de fonds de concours avec la commune de Perriers-sur-Andelle

Voirie : Programmation des travaux de voirie 2024 – Convention de fonds de concours avec la commune de Radepont

Tourisme : Fixation des produits par l’Office de Tourisme Lyons Andelle à compter du 15 avril 2024

Tourisme : Fixation d’un nouveau tarif de produit groupes commercialisé par l’Office de Tourisme

Développement durable : débat sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables

Action sociale et santé : Mise en place d’un Contrat Local de Santé

Jeunesse : Fixation du tarif « chantier jeunes bénévoles » 2024

Avenant n°2 à la convention territoriale globale signée avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Eure

Politique de soutien aux associations du territoire Lyons Andelle : attribution des subventions « coups de coeur » modification du dispositif

Coopérations avec les communes : Conventions relatives aux versements de fonds de concours au profit des communes