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Délibérations et procès-verbaux

Décision du Président du lundi 15 juillet 2024

Signature d’une convention de recrutement pour le poste de directeur(trice) pour la crèche Récré-Andelle située sur la commune de Romilly-sur-Andelle

Décision du Président

Signature d’une convention de partenariat avec la Mission Locale Louviers-Val de Reuil-Andelle

Décision du Président
Décision du Président du jeudi 11 juillet 2024

Rectification de la décision n°2024-14 pour erreur matérielle

Décision du Président
Conseil communautaire du jeudi 04 juillet 2024

Environnement, développement durable et mobilités – Evolution des conditions générales d’accès et d’utilisation de la roue électrique Teebike

Délibération

Environnement, développement durable et mobilités – Règlement intérieur relatif au fonctionnement du comité des partenaires

Délibération

Environnement, développement durable et mobilités – Participation financière au transport des apprentis du CFAie

Délibération

Coopération avec les communes – Avenant n°1 à la convention relative à un service de fourrière avec la Société Normande de Protection des Animaux

Délibération

Action sociale et santé – Convention de partenariat relative à l’acquisition d’un logiciel métier pour les services d’aides à la personne Lyons Andelle avec le CCAS d’Evreux

Délibération

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°5 Menuiserie extérieures, métalleries

Délibération

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°6 – Cloisons, doublage, plafonds, menuiseries intérieures

Délibération

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°7 – Revêtement des sols

Délibération

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°9 – Plomberie, Chauffage, Ventilation

Délibération

Patrimoine et grand projets – Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de structures petite enfance situées à Perriers-sur-Andelle – Lot n°11 – VRD

Délibération

Petite enfance, enfance et jeunesse – Modification du dispositif « brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur »

Délibération

Petite enfance, enfance et jeunesse – Modifications des tarifs applicables au service enfance jeunesse

Délibération

Aménagement du territoire – Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Lyons Andelle

Délibération